COLLECTION ROYALE
Présentation de la marque COLLECTION ROYALE
Déposée le 19 septembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIFFUSION Prestige auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLLECTION ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-43 du 26 octobre 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COLLECTION ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121712.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION ROYALE est expirée depuis le 19 septembre 2011.
DIFFUSION Prestige a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-08
Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43